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agrément

Agrément 2016


Le dossier de demande d'agrément au titre de la "Protection de l'environnement" dans le cadre de la Moselle, déposé à la préfecture de la Moselle le 29 juillet 2016 par l'association Air Vigilance comporte les éléments téléchargeables suivants :


1.1       Les statuts de l'association.


1.2       L'adresse du siège de l'association.

 

1.3       Le cadre pour lequel l'agrément est sollicité.


1.4       Le certificat d'inscription au registre des Associations du Tribunal d'instance de Metz et des dépôt des PV des AG des années 2013, 2014 et 2015.


1.5.1       Coordonnées des membres du conseil d'administration de l'association en 2013.

1.5.2       Coordonnées des membres du conseil d'administration de l'association en 2014.

1.5.3       Coordonnées des membres du conseil d'administration de l'association en 2015.

 

2.1       Une note présentant l'activité de l'association


2.2       Les comptes rendus des assemblées générales :

  2.2.1     AG ordinaire du 5 avril 2013,

  2.2.2     AG extraordinaire du 5 avril 2013,

  2.2.3     AG ordinaire du 23 mai 2014,

  2.2.4     AG ordinaire du 30 octobre 2015.


2.3       Rapport financier, compte de résultat, bilan et budget prévisionnel.


2.4       Les montants des cotisations et le produit de ces cotisations ainsi que le nombre et la répartition géographique des membres à jour de leur cotisation décomptés lors de chaque assemblée générale, en précisant le nombre de membres, personnes physiques.


2.5       Le nombre de membres, personnes physiques, cotisant par l'intermédiaire d'associations fédérées, s'il y a lieu.


2.6       Les dates des réunions du conseil d'administration.


2.7        a) Les conditions permettant l'accès aux comptes de l'association ;
b) Les délais de communication des documents présentés en assemblée générale ;
c) Les modalités de déroulement des votes de l'assemblée générale.



Mise à jour le Jeudi, 28 Juillet 2016 21:35